Conseil du 28/05/2024

Présents : MM GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MINARY Michel, MEZIERE Aline, PERCAILLE Dominique, SENNEGON LASGONNIERE Raphaël.

Absent(s) excusé(s) : MM MULIN Frédéric, SALOMON Damien, ROUSSEAU Jean-Michel, WEBER Daniel, KNAUS Alexis.

Absent(s) : -

Secrétaire de séance : M. SENNEGON LASGONNIERE Raphaël

Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 08 avril 2024.

Ordre du jour :

1 – Investissement sur le matériel technique

2 – Travaux réhabilitation de la salle communale

3 – Organisation fête du village

4 – Organisation élections européennes

5 – Association foncière

6 – Changement horaires secrétariat

1 – INVESTISSEMENT SUR LE MATERIEL TECHNIQUE :

La problématique d’éjection de la tondeuse doit être vue pour amélioration avec le fournisseur HUOT.

2 – TRAVAUX REHABILITATION DE LA SALLE COMMUNALE :

Nous sommes en attente des dernières autorisations de débuter les travaux de la part des financeurs publics.

3 – ORGANISATION DE LA FÊTE DU VILLAGE :

La fête du village aura lieu le samedi 6 juillet.

Des devis sont en cours pour les jeux gonflables enfants, le traiteur et les boissons.

La fromagerie MULIN proposera une animation.

4 – ORGANISATION CONCERT DU 22 JUIN :

A l’occasion de la fête de la musique, concert « Ode à la nuit » de Alexis KNAUS et Parcival CASTRO à 18h à l’église le 22 juin.

Petite restauration organisée par le comité des fêtes à l’issue du concert.

Pour ces deux manifestations, des informations complémentaires vous parviendront ultérieurement.

5 – ORGANISATION ELECTIONS EUROPEENNES :

Le bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin sera ouvert de 8h à 18h.

6 – ASSOCIATION FONCIERE :

Une assemblée générale va être organisée pour évoquer l’évolution de l’association foncière.

7 – MODIFICATION HORAIRES D’ACCUEIL TELEPHONIQUE :

Accueil téléphonique : lundi 9h-12h et jeudi 9h-12h 13h-16h

Accueil du public : jeudi 9h-12h – permanence des élus samedi 10h-12h.

Les horaires d’ouverture au public restent inchangés.

8 – QUESTIONS DIVERSES :

o Réflexion pour l’achat de nouveaux panneaux électoraux.

URBANISME :

Pétitionnaire

Type dossier

Description projet

Décision

MULIN Frédéric

DP 025 427 24C0001

Pergola

Avis favorable avec prescriptions

MAIRIE DE NOIRONTE

DP 025 427 24C0002

Changement menuiseries

Avis favorable avec prescriptions

MADOUX Bernard

DP 025 427 24C0003

Installation panneaux photovoltaïques

Avis défavorable

BERGER Brigitte

DP 025 427 24C0004

Installation panneaux photovoltaïques

Avis favorable avec prescriptions

ACHARD Ginette

DP 025 427 24C0005

Isolation extérieure

Avis favorable avec prescriptions

MADOUX Bernard

DP 025 427 24C0006

Installation panneaux photovoltaïques

Avis favorable

REUILLE Simon

DP 025 427 24C0007

Création mur de soutènement et piscine semi-enterrée

Avis favorable avec prescriptions

MULIN Joseph

DP 025 427 24C0008

Installation SAS d’entrée

Avis favorable avec prescriptions

MIQUEE David

DP 025 427 24C0009

Installation d’un abri de jardin

Avis favorable

DEJEUX Guy

DP 025 427 24C0010

Isolation thermique par l’extérieur

Avis défavorable

9 – OBJECTIF ETE 2024 : FAISONS PREUVE DE CIVISME POUR VIVRE ENSEMBLE UN ETE PAISIBLE EN TOUTE QUIETUDE !!!

Bruits : Comme chaque année, nous vous rappelons l’extrait de l’arrêté préfectoral relatif au bruit :
« Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils causant une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à
moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ou autres outils
assimilables à ces derniers ne peuvent être effectués que :

Ø Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 00 à 19 h 30
Ø Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
Ø Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h »

Stationnement : Plusieurs places de parking sont disponibles dans notre commune sur le domaine public il serait utile de les utiliser à bon escient avant d’envahir de manière anarchique nos trottoirs. Il en va de la sécurité des habitants de Noironte et de ses visiteurs.

Utilisation de la voirie : Pour des raisons de sécurité, nous vous rappelons que celle-ci n’est pas un terrain de jeux.

Fin de la séance à 20h30

 Le Maire, Philippe GUILLAUME