Conseil du 03/10/2023
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 OCTOBRE 2023 A 19H00
Présents : GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MINARY Michel, MULIN Frédéric, Damien SALOMON, WEBER Daniel, ROUSSEAU Jean-Michel, MEZIERE Aline, SENNEGON LASGONNIERE Raphaël, KNAUS Alexis et PERCAILLE Dominique.
Absent(s) excusé(s) : -
Absent(s) : -
Secrétaire de séance : ROUSSEAU Jean-Michel
La séance du conseil municipal a débuté par une minute de silence en hommage à Claude.
Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2023.
1 – ELECTION DU MAIRE :
Le plus âgé des membres du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée afin de procéder à l’élection du maire. Cette élection se fait à scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
M. Pascal MEROT et Mme Aline MEZIERE sont désignés assesseurs.
Ø M. Philippe GUILLAUME se porte candidat.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
o M. Philippe GUILLAUME : 10 votes et 1 abstention
M. Philippe GUILLAUME ayant obtenu la majorité absolue dès le premier tour, il est proclamé maire et prend la présidence de la séance.
2 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre ne puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 3 adjoints au maximum pour Noironte ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide la création de deux postes d’adjoints.
11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »
3 – INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS :
Considérant que la commune de Noironte compte 397 habitants ;
Considérant que pour une commune de cette taille, le taux maximal de l’indemnité de fonction du maire est fixé au maximum à 25,5% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et à 9,9% pour les adjoints.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, avec effet au 1er octobre 2023, de fixer les indemnités pour l’exercice effectif des fonctions comme suit :
Maire : 22 %
Adjoints : 9,9 %
11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »
4 – ELECTION DES ADJOINTS ET DELEGATIONS :
Dans les communes de moins de 1000 habitants, les adjoints sont élus parmi les membres du conseil municipal dans les mêmes conditions que le maire, au scrutin uninominal, secret, à la majorité absolue.
M. Pascal MEROT et Mme Aline MEZIERE sont désignés assesseurs.
Ø M. Pascal MEROT se porte candidat pour le poste de premier adjoint au maire.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
o M. Pascal MEROT : 10 votes et 1 abstention
Ø M. Frédéric MULIN se porte candidat pour le poste de deuxième adjoint au maire.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
o M. Frédéric MULIN : 11 votes
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés M. Pascal MEROT, 1er adjoint au maire et M. Frédéric MULIN, 2ème adjoint au maire.
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Les délégations suivantes sont attribuées comme suit :
Pascal MEROT, 1er adjoint : Finances, ressources humaines et scolaires.
Frédéric MULIN : 2ème adjoint : Voiries, réseaux et bâtiments publics.
11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention ».
5 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES :
-
11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »
6 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES :
-
Des référents sont désignés dans les domaines suivants :
- Référent GBM Voiries : Frédéric MULIN
- Référent GBM eau et assainissement : Daniel WEBER
- Référent GBM PLUi : Philippe GUILLAUME et Pascal MEROT
- Référent AUDAB : Pascal MEROT
- Référent CNAS : Pascal MEROT
Sont désignés au Grand Besançon Métropole :
- M. Philippe GUILLAUME, conseiller communautaire
- M. Pascal MEROT, suppléant.
11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »
7 – DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNAL :
La commune a renouvelé son matériel informatique auprès du prestataire Buroinfo. Le montant de cette dépense s’élève à 2 383,20 €.
Aucun crédit n’a été budgétisé au compte 2183/21 (matériel informatique) pour l’exercice 2023.
Afin de passer l’écriture comptable, il y a lieu de prendre une décision modificative budgétaire comme suit :
Montants après DM :
2183/21 : + 2400€
2131/21 : 30 200 € (soit une diminution de 2400€)
11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »
8 – QUESTIONS DIVERSES :
Ø ONF : Comme annoncé dans le compte-rendu du 24/08/2023 et suite au marché infructueux, un rendez-vous est prévu entre les élus et le référent ONF du secteur concernant le nouveau « Plan de relance 2030 ».
La séance est levée à 20h37.
Philippe GUILLAUME,
Maire