Conseil du 03/10/2023

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 3 OCTOBRE 2023 A 19H00

Présents : GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MINARY Michel, MULIN Frédéric, Damien SALOMON, WEBER Daniel, ROUSSEAU Jean-Michel, MEZIERE Aline, SENNEGON LASGONNIERE Raphaël, KNAUS Alexis et PERCAILLE Dominique.

Absent(s) excusé(s) : -

Absent(s) : -

Secrétaire de séance : ROUSSEAU Jean-Michel

La séance du conseil municipal a débuté par une minute de silence en hommage à Claude.

Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2023.

1 – ELECTION DU MAIRE :

Le plus âgé des membres du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée afin de procéder à l’élection du maire. Cette élection se fait à scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

M. Pascal MEROT et Mme Aline MEZIERE sont désignés assesseurs.

Ø M. Philippe GUILLAUME se porte candidat.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

o M. Philippe GUILLAUME : 10 votes et 1 abstention

M. Philippe GUILLAUME ayant obtenu la majorité absolue dès le premier tour, il est proclamé maire et prend la présidence de la séance.

2 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre ne puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 3 adjoints au maximum pour Noironte ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide la création de deux postes d’adjoints.

11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »

3 – INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS :

Considérant que la commune de Noironte compte 397 habitants ;

Considérant que pour une commune de cette taille, le taux maximal de l’indemnité de fonction du maire est fixé au maximum à 25,5% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et à 9,9% pour les adjoints.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, avec effet au 1er octobre 2023, de fixer les indemnités pour l’exercice effectif des fonctions comme suit :

Maire : 22 %

Adjoints : 9,9 %

11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »

4 – ELECTION DES ADJOINTS ET DELEGATIONS :

Dans les communes de moins de 1000 habitants, les adjoints sont élus parmi les membres du conseil municipal dans les mêmes conditions que le maire, au scrutin uninominal, secret, à la majorité absolue.

M. Pascal MEROT et Mme Aline MEZIERE sont désignés assesseurs.

Ø M. Pascal MEROT se porte candidat pour le poste de premier adjoint au maire.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

o M. Pascal MEROT : 10 votes et 1 abstention

Ø M. Frédéric MULIN se porte candidat pour le poste de deuxième adjoint au maire.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

o M. Frédéric MULIN : 11 votes

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés M. Pascal MEROT, 1er adjoint au maire et M. Frédéric MULIN, 2ème adjoint au maire.

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Les délégations suivantes sont attribuées comme suit :

Pascal MEROT, 1er adjoint : Finances, ressources humaines et scolaires.

Frédéric MULIN : 2ème adjoint : Voiries, réseaux et bâtiments publics.

11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention ».

5 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES :

-

11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »

6 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES :

-

Des référents sont désignés dans les domaines suivants :

- Référent GBM Voiries : Frédéric MULIN

- Référent GBM eau et assainissement : Daniel WEBER

- Référent GBM PLUi : Philippe GUILLAUME et Pascal MEROT

- Référent AUDAB : Pascal MEROT

- Référent CNAS : Pascal MEROT

Sont désignés au Grand Besançon Métropole :

- M. Philippe GUILLAUME, conseiller communautaire

- M. Pascal MEROT, suppléant.

11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »

7 – DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNAL :

La commune a renouvelé son matériel informatique auprès du prestataire Buroinfo. Le montant de cette dépense s’élève à 2 383,20 €.

Aucun crédit n’a été budgétisé au compte 2183/21 (matériel informatique) pour l’exercice 2023.

Afin de passer l’écriture comptable, il y a lieu de prendre une décision modificative budgétaire comme suit :

Montants après DM :

2183/21 : + 2400€

2131/21 : 30 200 € (soit une diminution de 2400€)

11 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »

 

8 – QUESTIONS DIVERSES :

Ø ONF : Comme annoncé dans le compte-rendu du 24/08/2023 et suite au marché infructueux, un rendez-vous est prévu entre les élus et le référent ONF du secteur concernant le nouveau « Plan de relance 2030 ».

La séance est levée à 20h37.

Philippe GUILLAUME,

Maire