Conseil du 01/12/2023
Présents : MM GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MINARY Michel, MULIN Frédéric, Damien SALOMON, WEBER Daniel, ROUSSEAU Jean-Michel, PERCAILLE Dominique et MEZIERE Aline.
Absent(s) excusé(s) : M. KNAUS Alexis et M. SENNEGON LASGONNIERE Raphaël
Absent(s) : -
Secrétaire de séance : M. ROUSSEAU Jean-Michel
Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 31 octobre 2023.
1 – MODIFICATION COMMISSION CAO :
La CAO (commission d’appel d’offres) doit être composée du Maire, de 3 titulaires et de 3 suppléants.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide :
Titulaires
Suppléants
M. Michel MINARY
M. Frédéric MULIN
M. Pascal MEROT
M. Raphaël SENNEGON LASGONNIERE
M. Damien SALOMON
M. Dominique PERCAILLE
9 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »
2 – PRESTATION DU CENTRE DE GESTION :
Le centre de gestion du Doubs propose l’adoption d’une convention-cadre, regroupant l’ensemble des missions, valable 6 ans et renouvelable de manière tacite, remplaçant l’ensemble des conventions conclues jusqu’à ce jour.
Cette convention-cadre permet de recourir à tout moment à l’une ou l’autre des missions complémentaires proposées par le CDG25.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve l’adhésion de la collectivité au panel de missions complémentaires proposées par le CDG25 à compter de ce jour et autorise le Maire à signer la convention afférente.
9 votes « pour » ; 0 votes « contre » ; 0 « abstention »
2 – MODIFICATION DES STATUTS DU GRAND BESANCON METROPOLE :
Le conseil de communauté du Grand Besançon Métropole du 28 septembre 2023 s’est prononcé favorablement sur une modification des statuts de la communauté urbaine, relative au transfert de la compétence « Construction ou aménagement, entretien, gestion et animation du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis ».
Le conseil municipal de chaque commune membre du Grand Besançon Métropole doit se prononcer sur cette modification statutaire.
Le conseil municipal se donne un temps de réflexion pour statuer sur cette décision.
2 – QUESTIONS DIVERSES :
Ø Deux fenêtres de salle de bain vont être remplacées dans un logement communal au presbytère.
Ø Fleurissement du village : Le conseil municipal décide d’arborer le village (Croix, jardin du souvenir, Grande Rue, Triangle boulodrome, parking mairie et abribus boite à livres).
Le montant estimé de ce projet est de 1230€. Il s’agit d’un projet participatif et éducatif, ce qui signifie que des volontaires peuvent candidater.
Ø Travaux salle communale : L’appel public à la concurrence à été mis en ligne et les visites de chantier commencent. Le chantier comporte 9 lots.
Début des travaux : mars 2023
Délai d’exécution : 18 mois
Ø Le conseil décide d’offrir à l’école une carte d’adhésion pour l’open de philatélie 2024 à Paris.
Recensement de la population 2024 :
Le conseil municipal informe les Nirontais que le recensement aura lieu en janvier/février 2024.
A ce titre, le recrutement d’un agent recenseur connaissant bien la commune est nécessaire. La mission sera rémunérée.
La durée de la collecte étant strictement limitée, l’agent recenseur doit disposer d’une grande disponibilité de début janvier à mi-février.
Si vous êtes intéressé, merci de contacter la mairie : 03.81.55.06.27 ou mairie.noironte@wanadoo.fr
Fin de la séance à 20h10.
Le Maire,
Philippe GUILLAUME