Conseil du 23/11/2021

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 NOVEMBRE 2021 à 18 h

Sont présents MAIRE Claude, MEROT Pascal, GUILLAUME Philippe, MULIN Frédéric, SALOMON Damien, MORIS Séverine, ROUSSEAU Jean-Michel, FABIANO Giacinto, MINARY Michel
Etait absent : M. WEBER Daniel
Secrétaire de séance : M. Jean-Michel ROUSSEAU

1. GRAND BESANCON METROPOLE :

 CONVENTION PRESTATION EAU – ASSAINISSEMENT : La convention signée en 2018 arrivant à échéance en décembre 2021, le Conseil Municipal prend connaissance de la nouvelle proposition établie par GBM et autorise le Maire à la signer : aucun changement par rapport à la précédente sur le montant reversé à la commune soit 1 120 €/an.

 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GUICHET NUMERIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME :

A compter du 1 er janvier 2022 toutes les communes doivent être en capacité de recevoir les demandes d’urbanisme par voie dématérialisée. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention. Nous demandons aux habitants de fournir les dossiers de demande de permis de
construire, plans en format PDF à partir du 1 er janvier 2022 pour permettre leurs instructions via ce guichet.

2. ONF : PROGRAMME DE TRAVAUX 2022 :

Les travaux porteront sur la parcelle 8 pour un montant HT de 2 300 €HT (taxes dégagement mécanique des plantations et traitement manuel). Des travaux de maintenance (entretien des accotements et talus seront effectués
par la commune)

3. CONVENTION SPA :

La convention est reconduite pour 2022. La cotisation annuelle
s’élève à 0.50 euros par habitant. A cette occasion, le conseil municipal a eu plusieurs plaintes de personnes du village :
 De la prolifération des chats errants sur la commune : Il est indispensable de procéder à la stérilisation des animaux connus de leurs propriétaires.
 De la gêne occasionnée par les déjections des chiens tenus en laisse ou non dans le village. Il est demandé aux propriétaires de chiens de ramasser les déjections de leurs animaux en promenade.
 Des disparitions de chats non errants et vivant au domicile de Nirontais ont été aussi rapportés. Le risque encouru en cas d’empoisonnement ou de maltraitance par le code pénal : contravention jusqu’à 1500 euros.
Nous savons que le Maire a des responsabilités à ce sujet. Une campagne de stérilisation peut être effectuée avec la SPA mais avec un coût pour la commune.

Nous faisons appel aux habitants pour faire preuve d’un maximum de civisme pour atténuer ces phénomènes qui « pourrissent » la vie des villageois.

4. GARAGE COMMUNAL :

Des devis sont en cours.

5. FETES DE FIN D’ANNEE :

 Mardi 30 novembre installation du sapin et décoration du village le mercredi 1 er décembre.
 VŒUX DU MAIRE : 8 janvier à 18 h 30 sous réserve des consignes sanitaires
 REPAS DES ANCIENS : date non définie mais fin janvier à la salle de NOIRONTE.
Ces manifestations auront lieu en coordination avec le comité des fêtes.

6. STUDIO :

Les travaux sont achevés et le studio sera loué début décembre pour un loyer mensuel fixé à 330 €.
7. AMENAGEMENT DU SECRETARIAT : L’aménagement d’accès aux personnes à mobilité réduite est terminé pour un coût d’environ 6 500 €. Il reste du mobilier à installer mais le délai de livraison est annoncé fin février.

INFORMATIONS DIVERSES

- OBJET TROUVE : Un bracelet trouvé au cimetière a été rapporté en mairie par une personne du village.

- MENAGE DE L’EGLISE : Les bonnes volontés sont attendues le 18 décembre à 10 h pour aider au ménage. Un traitement aux fumigènes est prévu le 13 décembre.

- MAITRISE DE L’ENERGIE : Comme prévu lors de notre dernier compte rendu, un flyer accompagne ce document. Vous pouvez le lire attentivement et répondre en cas de besoin à leur questionnaire.

La séance est levée à 20 h 45
Le Maire
Claude MAIRE

TELETHON

Le club des anciens Audeux Noironte et ses villages voisins organise le TELETHON Samedi 4 décembre 2021 à partir de 14h00 dans la cour d’école d’Audeux.
Animations diverses : marche, vente de bougies, vin chaud, gaufres, petite restauration
Départ de la marche à 14h30.

Avec le soutien de la mairie d’Audeux
Le président
Michel Minary