conseil du 01/12/2020
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2020
Sont présents MAIRE Claude, WEBER Daniel, MEROT Pascal, GUILLAUME Philippe, MULIN Frédéric, SALOMON Damien, MORIS Séverine, ROUSSEAU Jean-Michel, FABIANO Giacinto
Absent excusé : M. MINARY Michel
Absent : M. SANS Frédéri
Secrétaire de séance : Mme MORIS Séverine
COMMISSION CONTROLE LISTE ELECTORALE : La Préfecture nous demande de désigner :
- 1 délégué du Tribunal Judicaire : Georges DERAY est reconduit
- 1 délégué de l’Administration : Raymond LAMBOLEY est désigné
- 1 conseiller n’ayant pas de délégation : Jean-Michel ROUSSEAU est désigné
SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) : Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le renouvellement de la convention pour un montant de 0.50 €/habitant soit 193 €.
SIVOM ACN : Il est proposé aux conseillers municipaux des communes de AUDEUX-CHAUCENNE et NOIRONTE une convention par laquelle le secrétariat actuellement assuré par la mairie de Chaucenne ne soit pas déplacé à chaque renouvellement des conseils municipaux. A la différence des années précédentes, le secrétaire pourrait être embauché à raison d’1 h et demi par semaine. Le Conseil Municipal ne se prononce pas et remet ce dossier à l’ordre du jour de janvier 2021.
MARPA : Le Conseil Municipal prend connaissance des statuts de la MARPA et les valide à l’unanimité.
AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG : Grand Besançon Métropole a envoyé un décompte définitif des travaux place de la mairie : il reste à la commune la somme de 27 100 €TTC à régler. Il y a lieu de transférer cette somme du compte « fonds de concours » à cette opération. Approbation à l’unanimité du Conseil.
AMORTISSEMENTS 2020 : Lors de l’élaboration du Budget, il a été omis d’inscrire une recette de 21 978 € en section d’investissement correspondant à une dépense de fonctionnement identique (inscrite au budget) : les amortissements doivent être équilibrés en dépense et en recette. L’ajustement est validé par le conseil municipal.
AUTORISATIONS D’URBANISME : Demande de permis de construire déposée par M. Julien ROY pour la construction à usage de stationnement (garage) – Demandes de déclarations préalables déposées par M. Pascal BOUTRY pour changer la couleur des volets (gris foncé) et M. Yves ACHARD pour le remplacement de la porte de garage.
Auparavant, 1 déclaration a été validée : Mme Denise DOLE pour le remplacement d’une porte de garage.
ETUDE D’ESPACE D’EVOLUTION POUR LES JEUNES : Cet espace se voudrait polyvalent, des plus jeunes aux ados. Il sera difficile d’allier le confort d’aménagements urbains et les possibilités financières de constructions plus « rustiques ». Toutes les bonnes idées sont les bienvenues.
ETUDE POUR L’EMBAUCHE D’UN AGENT D’ENTRETIEN : Le conseil municipal envisage l’embauche d’une personne pour 10 h par semaine. Philippe GUILLAUME est désigné responsable. Daniel WEBER s’abstient lors du vote.
FETES DE NOEL : Les animations traditionnelles sont annulées. Les décorations du sapin seront réalisées et le repas des anciens reporté à une date ultérieure. A noter que la salle des fêtes reste fermée.
INFORMATIONS DIVERSES
- COMITE DES FETES : Une assemblée générale aura lieu : le Président du Club des Anciens, Monsieur Charles MULIN se propose pour pérenniser le Comité des Fêtes avec une nouvelle équipe.
- TELETHON : L’action du Club des Anciens (vente de calendriers) a rapporté 900 € qui ont été versés entièrement à l’association du Téléthon. Le Conseil Municipal remercie chaleureusement toutes les personnes qui ont contribué à cette organisation caritative rondement menée.
- FERMETURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE : le jeudi 24 Décembre 2020. Les élus n’assureront pas de permanence durant les vacances de Noël mais resteront à votre disposition en cas d’urgence.
- La crise sanitaire est difficile à gérer pour tout le monde. Chacun comprendra que le risque reste encore trop grand pour exposer les Nirontais aux activités traditionnelles des Fêtes de fin d’année.
Faites au mieux pour que Noël et Nouvel-an soient célébrés en famille ou entre amis, malgré les conditions actuelles qui doivent nous inciter à la prudence et la sagesse.
Le Conseil Municipal se joint à moi pour vous souhaiter d’agréables moments, avec l’espoir d’amélioration au plus tôt.
Bonnes fêtes de fin d’année à tous.
A bientôt et en pleine forme.
La séance est levée à 23 h 15
Le Maire
Claude MAIRE