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Conseil du 15/06/2021

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 juin 2021 à 18 h

Sont présents MAIRE Claude, WEBER Daniel, MEROT Pascal, GUILLAUME Philippe, MULIN Frédéric, SALOMON Damien, MORIS Séverine, ROUSSEAU Jean-Michel, MINARY Michel, WEBER Daniel

Etait absent excusé : FABIANO Giacinto

Secrétaire de séance : Mme MORIS Séverine

1. TOUR DE GARDE : ELECTIONS DEPARTEMENTALES ET REGIONALES. : Le tour de garde a été mis en place pour le 20 juin et sera reconduit un peu différemment pour le 27 juin.

2. ETUDES ET TRAVAUX :

Ø Secrétariat : aménagement de l’accessibilité. Des devis sont en cours pour la réalisation des travaux en août

Ø Salle communale : les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité la réhabilitation de la salle sous la maîtrise d’œuvre de SOLIHA, organisme déjà contacté pour ce projet par le passé. Nous allons réactiver les choses à partir des études déjà initiées.

Ø Le garage communal manque de place et la « maison Vincent » devra être vidée quand Monsieur BLOT en aura pris possession. Philippe GUILLAUME et Pascal MEROT sont chargés d’étudier les possibilités de construction (préfabriqué, construction ou autre)

3. COMPTABILITE M57 : Le Conseil Municipal accepte le passage au référentiel M57. C’est une évolution des normes comptables conformes à la DGCL et à la DGFIP

4. FAUCHAGE D’ACCOTEMENTS : 2 devis sont établis par l’entreprise SEGUIN Olivier : l’un pour les chemins communaux (0.386 € le ml) et l’autre pour l’Association Foncière (0.31 € le ml). Les chemins de l’AF ne comportent pas de fossés, tandis que les chemins communaux et forestiers en sont pourvus. En forêt il y a aussi la présence de souches qui sont parfois gênantes.

5. REMBOURSEMENT : Thierry Laurent a réglé une facture par carte bancaire pour l’achat d’interphone pour l’école pour la somme de 104.90 €. Le Conseil Municipal accepte de lui rembourser cette somme.

6. COMITE DES FETES : L’Assemblée Générale du Comité des Fêtes est fixée le vendredi 25 juin à 20 h à la salle des fêtes. Un appel à la bonne volonté des habitants est lancé pour participer à la vie associative de Noironte. Les responsables souhaitent élire un nouveau bureau à cette occasion.

Chacun peut juger du fleurissement du village effectué par quelques bénévoles. Qu’ils en soient remerciés

7. PHOTOCOPIEURS : Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour signer le devis pour 2 photocopieurs établi par BUROCOM (Mairie et Ecole)

8. CLOTURE DE LA REGIE DE DISTILLATION : Sur les conseils de la trésorerie, le conseil municipal accepte la clôture de la régie de distillation en raison d’un fonctionnement à minima.

9. REFERENT AMBROISIE : Les services de Grand Besançon chargés de l’Ecologie demandent aux mairies de désigner un référent par commune : Claude Maire est désigné

10. AICA : Association Intercommunale de Chasse Agréée Audeux, Champagney, Champvans les Moulins et Noironte par la voix de son Président, Thierry KAUFMANN a proposé au maire de prioriser les lignes entre les parcelles sur la forêt de Noironte, en collaboration avec le Technicien ONF

11. VACANCE APPARTEMENT : Le Conseil valide à l’unanimité la candidature d’un couple qui prendra possession de l’appartement situé dans l’ancien presbytère en bas à gauche au 1er juillet 2021.

12. On entend parfois des critiques à l’encontre des élus, parce que le village n’est pas propre. Chacun sait qu’aujourd’hui les produits phytosanitaires sont interdits. La dotation générale de fonctionnement que l’Etat verse aux communes annuellement a été divisé par 2 en 3 ans. Et ce n’est peut-être pas fini.

Il faudrait par contre multiplier par 3 le temps de travail d’un employé municipal muni d’une seule pioche. Tous les habitants de Noironte sont-ils prêts à faire autant de sacrifices ? Certes, c’est un problème d’élus, mais une petite participation citoyenne sera toujours bienvenue, surtout devant chez soi. On sait que certains le font ! Un grand merci à eux.

13. AUTORISATIONS D’URBANISME : Déclarations préalables : M. BLOT Sébastien pour le remplacement porte de grange et ouvertures – M. BOUVERET Raphaël pour la construction d’un garage – M. BARBIER Alain pour l’édification d’une clôture bois – M. MULIN Gilles pour l’installation de panneaux photovoltaïques et un permis de construire déposé par M. PIGNON Jean-Paul pour un garage

La séance est levée à 20 h 30

Le Maire 

Claude MAIRE

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Comptes rendus

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