Conseil du 20/12/2022

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Décembre 2022 à 18 h

Sont présents : MM MAIRE Claude, GUILLAUME Philippe, SALOMON Damien, ROUSSEAU Jean-Michel, MEROT Pascal, MINARY Michel, M. MULIN Frédéric, WEBER Daniel

Etait absent : M. FABIANO Giacinto

Secrétaire de séance : M. WEBER Daniel

Monsieur le Préfet du Doubs fait part au Maire qu’il accepte la démission de Mme Séverine MORIS, 1ère adjointe ce qui donne lieu à un remaniement du tableau fixé lors des dernières élections municipales de 2020.

1 – ELECTION DES ADJOINTS : Sur proposition du Maire et à bulletins secrets le résultat est le suivant :

 1er adjoint : M. Philippe GUILLAUME est élu par 7 voix pour et 1 bulletin blanc – ses délégations concernent la voirie et les réseaux. Il devient également membre suppléant du Conseil Communautaire.

 2ème adjoint : M. Pascal MEROT est élu par 7 voix pour et 1 bulletin blanc – ses délégations concernent les finances, ressources humaines et affaires scolaires

M. Frédéric MULIN est reconduit dans ses fonctions de 3ème adjoint avec les mêmes attributions.

Le nouveau tableau des commissions sera affiché à la Mairie.

2 – GRAND BESANCON METROPOLE : Convention Territoriale Globale. Cette convention est un partenariat entre la CAF du Doubs, GBM et chacune des 68 communes qui composent la communauté urbaine et les groupements de communes et syndicats intercommunaux qui détiennent les compétences enfance et jeunesse. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cette convention à l’unanimité.

3 – TRANSFERT DE CREDIT : Avis favorable pour abonder le chapitre 012 (personnel)

4 – INFORMATIONS DIVERSES :

DEPART DE LA SECRETAIRE : Mme Lysandre BLONDEAU nous a fait part de sa décision de ne pas renouveler son contrat au poste de secrétaire de Mairie à compter du 1er février 2023.

VŒUX DE LA MUNICIPALITE : En raison de la non-conformité de la salle communale, cette cérémonie est prévue au restaurant « Au Bon Coin » le 7 JANVIER 2023 à 18 h. Toute la population est invitée à y assister.

 La séance est levée à 20 h

L’équipe municipale se joint à moi pour vous présenter tous ses vœux de bonne et heureuse 2023.

 Le Maire

 Claude MAIRE