Conseil du 12/10/2021

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 Octobre 2021 à 18 h

Sont présents MAIRE Claude, MEROT Pascal, GUILLAUME Philippe, MULIN Frédéric, SALOMON Damien, MORIS Séverine, ROUSSEAU Jean-Michel, MINARY Michel

Etait absent : M. FABIANO Giacinto

Etait absent excusé : M. WEBER Daniel (procuration à M. MAIRE Claude)

Secrétaire de séance : Mme MORIS Séverine

ONF : PLAN DE RELANCE : Samuel Hugues, technicien forestier de notre secteur nous présente le plan de relance (volet forestier) après les coupes rases de résineux, victimes de scolytes (parcelles 7 et 13).

Parcelle 13 : le diagnostic opéré par l’ONF fait apparaître un manque de repousse important et cette parcelle sera replantée totalement

Parcelle 7 : Les semis viables sont importants. Il faudra uniquement regarnir les places les plus pauvres.

Pour ces 2 parcelles, les subventions attendues pourraient atteindre 80 % : le montant total s’élève à 34 420.57 €. Le reste à charge de la commune est de 6 884.11 €

ONF : ASSIETTE DES COUPES FORESTIERES 2022 : La parcelle 15 est concernée et sera exploitée fin 2022 en même temps que l’affouage. Il est prévu une récolte globale de 308 m3.

SALLE COMMUNALE : L’étude du projet suit son cours. Le conseil valide les honoraires avec Soliha. Nous sommes dans l’attente du diagnostic énergétique avec le Conseil en Energie Partagée de Grand Besançon.

CONTRAT DE TRAVAIL : Le contrat à durée déterminée renouvelé chaque année avec Mme Mélody MAGNANI, sera transformé en contrat relevant de la fonction publique à compter du 1er janvier 2022. Le Maire est autorisé à effectuer les démarches auprès du Centre de Gestion du Doubs pour établissement de l’arrêté correspondant. La crise COVID a engendré un important surcroît de travail à Mélody. 4 heures supplémentaires lui seront attribuées lors des vacances scolaires.

SLIME (Service Local d’Intervention pour la Maîtrise de l’Energie) : Nous avons reçu Mme Amandine POURRAT. Ce service effectue des diagnostics sur les dépenses énergétiques des foyers. Il effectue des calculs de consommation et propose les sources d’économie possible à moindre coût avec la participation sur les petits investissements (ampoules led, électroménagers, thermostats, chèques énergie). Ce service est sous conditions de ressources. Il réalise aussi des audits énergétiques (plan de financement, organisation de travaux). L’ADIL peut renseigner les demandeurs de travaux plus importants de rénovation énergétique. Une documentation vous sera remise dans vos boites aux lettres, dès réception.

MARPA ECOLE-VALENTIN : Une réunion des délégués du SIVU MARPA a eu lieu aux Auxons. Un rappel de l’organisation de la maison a été fait auprès des nouveaux élus. Les personnes intéressées par une visite des lieux sont invitées à venir s’inscrire en mairie. M. Pascal MEROT a été désigné pour siéger à un Comité de pilotage dont le rôle serait la gestion de l’avenir de la MARPA. Cette maison fait preuve du bien fondé de son existence et du bien-être des résidents.

MAISON VINCENT : Le compromis de vente a été signé entre la commune et M. Sébastien BLOT et Mme Christelle PAILLARD. Il ne reste qu’à vider les lieux.

CHANTIERS EN COURS ET EN PROJET :

- la rénovation effectuée par l’agent communal du STUDIO situé au-dessus de la Mairie est en cours assisté par quelques conseillers. Il sera disponible à la location le 1er décembre 2021.

- la mise en conformité du secrétariat de la mairie se déroule avec deux artisans (maçonnerie pour l’un et aménagement pour l’autre). Nous sommes dans l’attente d’un devis pour l’ameublement en espérant la réinstallation le plus vite possible.

- La construction d’un garage-atelier devient très pertinent. Des études sont en cours sous la responsabilité de Philippe GUILLAUME et Pascal MEROT.

GBM : La convention actuelle arrive à échéance avec l’Aide aux Communes. Par 7 voix pour et 1 abstention le renouvellement a été acté.

TRANSFERT DE CREDIT : Suite à la renégociation du prêt de l’Eglise, un transfert de crédit a été décidé pour mandater l’échéance d’octobre 2021.

DISSOLUTION DU CCAS : Compte tenu qu’aucun budget n’est réalisé et que la commune compte moins de 1 500 habitants, le CCAS est désormais facultatif. Le Conseil Municipal accepte de le dissoudre.

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE : La cérémonie de la fin du conflit 1914-1918 aura lieu le 11 novembre au Monument aux Morts à 10 h 30. Un vin d’honneur sera servi à l’issue de cette manifestation.

COMITE DES FETES : En lien avec la commune, le Comité des Fêtes souhaiterait faire revivre le repas des Anciens qui pourrait avoir lieu à la salle d’Audeux

BIENVENUE : à Jade FRANCHINI dont les parents habitent Chemin de la Corvée

à Candice ZANNA dont les parents habitent Chemin de la Corvée

à Nina BEORD dont les parents habitent 1 rue du Jadi

INFORMATION : il reste quelques cartes avantages jeunes. Vous pouvez venir en mairie ou envoyer un mail pour les retirer

FERMETURE SECRETARIAT : Vendredi 12 novembre 2021

La séance est levée à 21 h 25

Le Maire

Claude MAIRE