Conseil du 11/06/2020

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 juin 2020

Sont présents Maire Claude, Weber Daniel, Rousseau Jean Michel, Fabianto Giacinto, Mérot Pascal, Guillaume Philippe, Minary Michel, Salomon Damien, Sans Frédéri, Moris Séverine, Mulin Frédéric

Le conseil démarre à 20h30

FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS

Les membres du Conseil décident d’attribuer à l’unanimité aux nouveaux élus des indemnités sur la base de la somme allouée à chacun lors des précédents budgets. L’Etat a fixé à 30 % l’augmentation de ces indemnités. Le Conseil s’accorde à dire que ces sommes grèveraient le budget de la commune d’une façon trop importante. Il a été décidé de reconduire le même montant global que lors du mandat précédent.

- le Maire 17 % de l’indice 1027

- les Adjoints 6 % de l’indice 1027

PROJET D’ACQUISITION FONCIERE

L’acquisition de la maison et du terrain rue des Mas Brûlés pourrait intervenir. Une rencontre est programmée avec la famille MULIN Gabriel.

Le Conseil propose de creuser ce projet avec toutes les parties prenantes et les administrés.

D’ores et déjà, Frédéric MULIN ne participera pas aux débats avant la conclusion d’un accord.

Le Conseil à l’unanimité, valide les différentes démarches à engager.

DESIGNATION DES MEMBRES POUR SIEGER A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

A chaque renouvellement de conseil, la direction générale des Finances Publiques demande à chaque conseil municipal de désigner 24 personnes. Après étude par la DGFIP, seuls 6 commissaires titulaires et 6 commissaires seront retenus et siègeront à la commission communale des Impôts.

ADMISSIONS EN NON VALEUR

A la demande du trésorier, le Conseil, à l’unanimité :

Accepte l’admission en non-valeur d’une créance d’un montant de 11.59 €

Refuse l’admission en non-valeur d’une créance d’un montant de 10 028.95 €. Une action en justice court toujours avec l’aide d’un avocat.

AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG

La réception des travaux du Centre Bourg a eu lieu le 05 juin 2020 ; celle-ci a eu lieu sans réserve mais avec annotations (arbres, fissures, panneaux, enrobé chemin de Lambon, terre-plain le long de la route départementale)

SECURISATION ROUTE D’EMAGNY

Des démarches ont été lancées avec M. Christophe MULLER de Grand Besançon Métropole. Les travaux pourraient intervenir assez vite, avec rétrécissement de la chaussée pour limiter la vitesse et la création de quelques places de parking. Ces travaux seront effectués conjointement avec la propriété MEROT pour des raisons pratiques.

Le déplacement du container à verre sera nécessaire.

ABATTAGE DE BOIS : ROUTE D’EMAGNY

Entre la lagune et l’étang du Verdier, nous devons traiter cette partie de terrain boisé pour des raisons sanitaires et sécuritaires.

Un appel est lancé aux volontaires qui pourraient exploiter ce bois abattu par le bûcheron.

Vous pouvez vous adresser à la Mairie pour étudier plusieurs possibilités.

REUNIONS DE CONSEIL MUNICIPAL

La majorité des conseillers souhaite changer les jours de réunion du Conseil. Dorénavant, elles auront lieu le 1er mardi de chaque mois, sauf exception.

OPERATION NETTOYAGE

Séverine MORIS propose aux conseillers de retrousser les manches pour des petits travaux de nettoyage du village. La météo nous guidera tout en respectant les gestes barrières.

COVID 19

La vie reprend peu à peu ses droits après la crise sanitaire. Un grand merci à toutes les personnes qui ont pensé aux autres en s’activant gentiment (fabrication de masques, visites ou petits services rendus)

BIENVENUE : à Anaé BOUDRY, fille de Arnaud BOUDRY et Charline SALCEDAS domiciliés 3 A Rue du Jadi

à M. LE BRAS Patrick nouvellement installé au 6 chemin de la Charlotte

La séance est levée est levée à 0 h

FERMETURE DU SECRETARIAT : Durant la semaine du 23 au 30 juin, seule la permanence du samedi sera assurée de 10 h à 12 h. En cas d’urgence, vous pouvez joindre le Maire (06 48 45 83 51) Séverine MORIS (07 68 42 62 58) et Philippe GUILLAUME (06 87 65 26 06)

SECURITE – RESPONSABILITE – CIVILITE : Nous rappelons aux parents dont les enfants circulent dans le village en vélo, trottinette ou à pieds qu’ils doivent respecter les règles du code de la route et les installations urbaines. Ces espaces publics à usage partagé ne doivent pas devenir un risque pour les usagers.

INFORMATION : Un cabinet infirmier est à votre disposition au 1 rue de Chirey : vous pouvez contacter Mme BALLON Aurélie au 06 18 81 19 36 et Mme EYMIN Estelle au 06 76 38 86 08.

Le Maire

Claude MAIRE