Conseil du 15/09/2020

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2020

Sont présents Maire Claude, Weber Daniel, Mérot Pascal, Guillaume Philippe, Minary Michel,
Salomon Damien, Moris Séverine, Mulin Frédéric, ROUSSEAU Jean-Michel
Absents excusés : MM SANS Frédéri et FABIANO Giacinto
Secrétaire de séance : Mme Séverine MORIS

1. FORET 2021 : BUCHERONNAGE – EHOUPPAGE – DEVIS D’ASSISTANCE – DESTINATION DES COUPES

- Le bûcheronnage sera effectué par l’entreprise SYLVAGEST pour un montant de 4 178.00 €HT dans
les parcelles 2.a – 3.a – 4.a – 5.p – 6.p – 8.r – 10.r – 14.a – 15.a

- L’ehouppage est confié à l’entreprise ARBOTECH pour un montant prévisionnel de 84.00 €HT.

- Le devis d’assistance établi par l’ONF basé sur le volume réellement façonné est validé pour 1 400
€HT

- La destination des coupes 2021 pour l’affouage est prévue dans les parcelles 6-p et 7-a.

2. REMPLACEMENT D’UN VOLET DANS UN APPARTEMENT DE L’ANCIEN PRESBYTERE

Lors du vote du budget primitif 2020, le Conseil Municipal a décidé de remplacer une partie des
volets dans les appartements de l’ancien presbytère et du bâtiment de l’école. Or un volet récemment
endommagé d’un appartement doit être également remplacé : montant du devis 700 €. Le Conseil
Municipal donne son accord pour augmenter de 700 € la prévision inscrite au budget en prélevant cette
somme sur le compte de « dépenses imprévues ».

3. GRAND BESANCON METROPOLE : AVENANT 1

Le Conseil prend connaissance de l’avenant 1 à la convention de gestion des services d’entretien
VOIRIE, PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT et SIGNALISATION.
GBM informe la commune que suite au calcul définitif, le montant définitif de la rémunération
présente une régularisation en faveur de la commune d’un montant de 227.00 € sur 2019.

4. GRAND BESANCON METROPOLE : TRANSFERT DES POUVOIR DE POLICE

Ce sujet sera examiné lors de la prochaine conférence des Maires à l’automne. Certains pouvoirs de
police sont déjà transférés à la Présidente de GBM. Une remise à jour est à envisager.

5. ENCAISSEMENTS

- Lors du mariage de Claire DERAY et Jérôme DECIMA, la somme de 50.00 € a été déposée en
Mairie : le Conseil Municipal décide de l’offrir à la coopérative scolaire de Noironte. Merci à toute
la famille.

- Monsieur MANIE, salarié saisonnier à la laiterie MULIN a demande l’autorisation pour stationner
5 jours sur 7 sur le parking avec un camping-car, autorisation qui lui a été donnée. En
remerciement, cette personne a émis un chèque de 50.00 € à l’égard de la commune.

6. ASSOCIATION FONCIERE DE NOIRONTE

Le Maire a été reçu à la Chambre d’Agriculture avec Michel MINARY pour des renseignements quant
au devenir de cette association.
Par ailleurs, comme le bureau n’est pas formé, il est impossible de mandater des paiements aux
entreprises : l’entreprise SEGUIN a effectué des travaux sur les chemins de l’AF et la facture a été

réglée par la commune dans un souci de rapidité. Cela fera l’objet d’un remboursement de 1 272.00 €
par l’AF.

7. CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) – FONDS D’AIDE AUX
ACCEDANTS A LA PROPRIETE EN DIFFICULTE (FAAD)

Le Conseil Municipal ne souhaite par participer financièrement à ces deux fonds car GBM contribue
déjà au nom des communes adhérentes.

8. INFORMATIONS DIVERSES

Nous sommes toujours confrontés à des incivilités (enfants en trottinette, vélo ou autre, vol au
cimetière, masques et objets jetés à terre…), de la terre a été dispersée autour de la Mairie : les
parents restent responsables de leurs enfants. Le conseil municipal réfléchit à des mesures et à
mettre en place des sanctions aux contrevenants. Les usagers du village doivent prendre l’habitude
de ramasser leurs déchets plutôt que ce soit les élus ou les « bons » citoyens. Nous vous remercions
par avance pour votre compréhension.

9. BIENVENUE

- Monsieur Fabien PRAK et Mademoiselle Valentine LAIGRE installés dans l’appartement communal
chemin de Lambon

- Monsieur et Madame Stéphane SALCEDAS et leur fils domiciliés 5 rue du Parc

La séance est levée est levée à 23 h 45
Le Maire
Claude MAIRE