Conseil du 06/07/2021
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 juillet 2021 à 18 h
Sont présents MAIRE Claude, WEBER Daniel, MEROT Pascal, GUILLAUME Philippe, MULIN Frédéric, SALOMON Damien, MORIS Séverine, ROUSSEAU Jean-Michel, MINARY Michel, WEBER Daniel
Etait absent excusé : FABIANO Giacinto
Secrétaire de séance : M. WEBER Daniel
1. VENTE COMMUNE/BLOT : A la demande des notaires concernés, une délibération du Conseil Municipal doit être rédigée pour officialiser le compromis puis la vente de la Maison Vincent au profit de M. BLOT et Mme PAILLARD. Accord par 9 voix pour.
2. ONF : Samuel Hugues, technicien forestier nous a adressé un bilan de la vente des résineux sur les parcelles 7 et 13. Il conviendrait d’ajouter le montant des frais d’abattage et de débardage ainsi que les frais de replantation. Aujourd’hui, les solutions proposées par l’ONF sont très floues, surtout à l’égard des changements climatiques. Que replanter ?
3. RENOUVELLEMENT DES CONTRATS PHOTOCOPIEURS ECOLE - MAIRIE : Initialement, les contrats Ecole et Mairie étaient signés auprès des sociétés SIGEC et BUROCOM. Au vu de la proposition la plus intéressante établie par BUROCOM pour les 2 photocopieurs, le conseil municipal, par 9 voix pour, autorise le Maire à valider le contrat.
4. AMENAGEMENT PMR (personne à mobilité réduite) : Jean-Michel ROUSSEAU dresse une liste de petits aménagements à effectuer dans l’été. Le coût de la mise aux normes du secrétariat de mairie semble à ce jour excessif. D’autres solutions pourraient être envisagées.
5. DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT SEXUEL OU MORAL ET D’AGISSEMENTS SEXISTES – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION : Obligatoire depuis le 1er mai 2020, le Centre de Gestion a mis en place ce dispositif aux collectivités et leur propose une convention confiant le recueil des signalements. Le Conseil Municipal par 9 voix pour décide de confier cette mission au Centre de Gestion et autorise le Maire à signer la convention.
6. APPARTEMENT ANCIEN PRESBYTERE : Un des appartements étant libre au 1er Juillet 2021, ce sont Mme Clémence ODILLE et M. Nicolas POUSSIERE qui ont été retenus. Nous leur souhaitons la bienvenue.
7. FRANCAS : La salle communale est occupée depuis le 8 juillet par les FRANCAS et les bambins du centre aéré, en raison de travaux à effectuer à Chaucenne. Ils profiteront ainsi de la campagne Nirontaise.
8. VISITE DU JURY DEPARTEMENTAL DE FLEURISSEMENT : La délégation passera le 19 juillet à 9 h 15. Une opération nettoyage est programmée le 12 juillet à 9 h avec tous les candidats bénévoles.
9. VITESSE DANS LE VILLAGE : Le Conseil Municipal réfléchit à la façon de limiter la vitesse des voitures venant de Recologne sur la grande rue.
10. COMITE DES FETES : Une assemblée générale du Comité des Fêtes a eu lieu à la salle communale. Un nouveau bureau est élu : Président, Charles MULIN – Vice-Présidente, Nicole JARY - Trésorier, Michel MINARY – Secrétaire, Anne-Marie DECHASSEY. Une nouvelle réunion aura lieu le 27 juillet à la salle communale à 20 h 30 en souhaitant la présence d’un maximum de personnes.
11. FETE DU VILLAGE : D’ores et déjà, la date du 25 septembre à midi est retenue pour l’organisation d’un repas festif commun. De plus amples détails vous parviendront d’ici là. Merci d’avance de noter sur vos agendas cette manifestation.
12. SALLE COMMUNALE : Un rendez-vous avec M. FOSTEL de SOLIHA est prévu le 3 septembre 2021 au sujet de la réfection de la salle communale.
13. FERMETURE DU SECRETARIAT : Il sera fermé du 19 au 31 juillet et du 23 au 28 août. Les élus restent néanmoins à votre disposition (n° téléphone au porte-affiche de la mairie).
Le Conseil Municipal se joint à moi pour vous souhaiter d’excellentes vacances.
La séance est levée à 20 h 20
Le Maire
Claude MAIRE